Conseil Municipal du 04 novembre 1991



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1991-157ACQUIS. D'INSTRUMENTS POUR L'ECOLE DE MUSIQUE. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL. - Délibération - (sans annexe)
1991-159CONVENTION POUR LE DEPOT DU FOND MUSEOLOGIQUE VERMOREL AU SERVICE ARTS ET TRADITIONS POPULAIRES. - Délibération - (sans annexe)
1991-160ACCEPTATION DE LA DONATION A LA VILLE DE LA COLLECTION PHOTOGRAPHIQUE "BERTHIER-GEOFFREY". - Délibération - (sans annexe)
1991-161ACCEPTATION DE LA DONATION A LA VILLE DE LA COLLECTION PHOTOGRAPHIQUE "EYMIN". - Délibération - (sans annexe)
1991-162REVISION DU TARIF DU DROIT DE LICENCE SUR LES DEBITS DE BOISSONS. - Délibération - (sans annexe)
1991-163AIRE D'ACTIVITE DE RIOTTIER. VENTE DE TERRAIN A SCI "LES CAPUCINES". - Délibération - (sans annexe)
1991-164CLASSE ROUSSE : CONVENTION AVEC EUROPEA. - Délibération - (sans annexe)
1991-165ALIGNEMENT RUE DE LA QUARANTAINE. ACQUISITION PROPRIETE JOURDAN, 368, RUE DE LA QUARANTAINE. - Délibération - (sans annexe)
1991-166QUARTIER CHASSET-VILLARS. CHOIX DU PARTI D'AMENAGEMENT. - Délibération - (sans annexe)
1991-167CONVENTION AVEC LE DISTRICT POUR MAITRISE D'OEUVRE - TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT RUE AUGUIOT. - Délibération - (sans annexe)
1991-168RUE NATIONALE - CHOIX DE SOLUTION. - Délibération - (sans annexe)
1991-169REFECTION DEFINITIVE DE TRANCHEES. MISE EN APPEL D'OFFRES OUVERT. - Délibération - (sans annexe)
1991-170ACQUISITION DE TERRAIN RUE GRENETTE. - Délibération - (sans annexe)
1991-171ANCIEN-HOPITAL : RESTAURATION DE LA CHAPELLE. CONVENTION DE FINANCEMENT. - Délibération - (sans annexe)
1991-172ANCIEN HOPITAL : RESTAURATION DE LA CHAPELLE. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL. - Délibération - (sans annexe)
1991-173CHARTE D'OBJECTIFS DE LA CONVENTION DE QUARTIER DE BELLEROCHE. - Délibération - (sans annexe)
1991-174CONVENTION AVEC LE CENTRE DE LOISIRS DU MERCREDI. - Délibération - (sans annexe)
1991-175CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION AIDE AUX VICTIMES. - Délibération - (sans annexe)
1991-176DEVENIR DE L'ABATTOIR. - Délibération - (sans annexe)
1991-177AFFAIRE VARRAUD - DESIGNATION D'UN AVOCAT PRES LE CONSEIL D'ETAT. - Délibération - (sans annexe)
1991-178PRESENTATION DE L'AVANT-PROJET-SOMMAIRE DU BATIMENT JEUNESSE, RUE DE LA QUARANTAINE. - Délibération - (sans annexe)
1991-179ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION DES JEUNES DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
1991-180APPLICATION DE L'ARTICLE L122-20 DU CODE DES COMMUNES. DECISION PRISE DANS LE CADRE DE LA DELIBERATION LUI ACCORDANT DELEGATION : CONTRAT D'ENTRETIEN DE L'ECOLE F. BUISSON. - Délibération - (sans annexe)
1991-181REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT POUR UNE ASSISTANTE SOCIALE. - Délibération - (sans annexe)